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Marques déposées par le nom "DESANY Jean-Noël"

Je visualise les 3 marques déposées par le nom de déposant DESANY Jean-Noël dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
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date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

LES TUILES DE GRENOBLE

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1428355
Date de dépôt: 21 septembre 1987
Date d'expiration: 21 septembre 1997

Classes: 30

LES GLACONS DE LA GRANDE CHARTREUSE

Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1381664
Date de dépôt: 18 novembre 1986
Date d'expiration: 18 novembre 2006

Classes: 30

LES PAVES DU TRAMWAY

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1381665
Date de dépôt: 18 novembre 1986
Date d'expiration: 18 novembre 1996

Classes: 30