Marque expirée - Marque en non vigueur

SAVANE
DESAMAIS DISTRIBUTION Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1466692
Date de dépôt :
13/05/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/05/2018

Présentation de la marque SAVANE

Déposée le 13 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) DESAMAIS DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAVANE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESAMAIS DISTRIBUTION domicilié(e) La Maison Neuve, RN 7,03000 AVERMES (dossier no 2358390) - 03000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 586 676 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 (dossier no 2358390) - 13295 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAVANE est expirée depuis le 13 mai 2018.

DESAMAIS DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : M MAFOR , DISCAP , TROPIC , S TROPIC , ARIANE , EUREKA MA MAISON , MISTRAL , La Main Verte , DELACROIX , KALITT MAISON


DESAMAIS DISTRIBUTION Société Anonyme - La Maison Neuve, RN 7,03000 AVERMES (dossier no 2358390) - 03000 - France - SIREN 431586676


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 (dossier no 2358390) - 13295 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-06

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2007 n°2358390 - Publication au BOPI 2007-12-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-42

Renouvellement sans limitation n°2113627 - Publication au BOPI 1998-21

Inscription le 22 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°446284 - Publication au BOPI 2006-12-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-44

Inscription le 8 septembre 2004 - Concession de licence n°399155 - Publication au BOPI 2004-09-08

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques et notamment des tuyaux en matière plastique avec ou sans renfort textile, plus particulièrement destinés à l'arrosage et aux travaux publics.