Marque expirée - Marque en non vigueur

S TROPIC
DESAMAIS DISTRIBUTION Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1383680
Date de dépôt :
10/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/12/2016
S TROPIC de DESAMAIS DISTRIBUTION

Présentation de la marque S TROPIC

Déposée le 10 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) DESAMAIS DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S TROPIC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESAMAIS DISTRIBUTION domicilié(e) La Maison Neuve, RN 7,03000 AVERMES (dossier no 2330268) - 03000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 586 676 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 (dossier no 2330268) - 13295 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque S TROPIC est expirée depuis le 10 décembre 2016.

DESAMAIS DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : M MAFOR , DISCAP , TROPIC , ARIANE , EUREKA MA MAISON , MISTRAL , La Main Verte , DELACROIX , KALITT MAISON , La Main Sûre


DESAMAIS DISTRIBUTION Société Anonyme - La Maison Neuve, RN 7,03000 AVERMES (dossier no 2330268) - 03000 - France - SIREN 431586676


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 (dossier no 2330268) - 13295 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-06

Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2006 n°2330268 - Publication au BOPI 2006-12-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-42

Renouvellement sans limitation n°2075226 - Publication au BOPI 1996-43

Inscription le 22 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°446284 - Publication au BOPI 2006-12-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Inscription le 8 septembre 2004 - Concession de licence n°399155 - Publication au BOPI 2004-09-08

Robinetterie en métal, nez de robinet, vannes.Tuyaux d'arrosage, colliers et bagues d'étanchéité, raccords, joints en caoutchouc.Enrouleurs et dévidoirs de tuyaux. Lances pour tuyaux d'arrosage, pommes d'arrosage, arroseurs

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.