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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DESAMAIS DISTRIBUTION
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PROVENCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROVENCE
DESAMAIS DISTRIBUTION, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1647539
Date de dépôt :
22/02/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/02/2021
PROVENCE de DESAMAIS DISTRIBUTION

Présentation de la marque PROVENCE

Déposée le 22 février 1991 par la Société Anonyme (SA) DESAMAIS DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESAMAIS DISTRIBUTION domicilié(e) La Maison Neuve RN 7 - 03000 - AVERMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 586 676 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, Avenue du Prado - 13295 - MARSEILLE CEDEX 08 - France.

La marque PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22 24

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PROVENCE est expirée depuis le 22 février 2021.

DESAMAIS DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : M MAFOR , DISCAP , TROPIC , S TROPIC , ARIANE , EUREKA MA MAISON , MISTRAL , La Main Verte , DELACROIX , KALITT MAISON


DESAMAIS DISTRIBUTION, Société Anonyme - La Maison Neuve RN 7 - 03000 - AVERMES - France - SIREN 431586676


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, Avenue du Prado - 13295 - MARSEILLE CEDEX 08 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-06

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2001 n°2190152 - Publication au BOPI 2001-01-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

Inscription le 22 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°446284 - Publication au BOPI 2006-12-22

Inscription le 8 septembre 2004 - Concession de licence n°399155 - Publication au BOPI 2004-09-08

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2011 n°2462272 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-01-21

Inscription le 22 juin 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°789091 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-22

Matières plastiques, feuilles, plaques, baguettes, lanières et bâtonnets en matières plastiques.Produits servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques. Lanières de jalousies, rideaux de portes et portières à claire-voie

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).