Déposée le 10 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) DESAMAIS DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MISTRAL »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESAMAIS DISTRIBUTION domicilié(e) La Maison Neuve, RN 7,03000 AVERMES (dossier no 2341149) - 03000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 586 676 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 (dossier no 2341149) - 13295 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DESAMAIS DISTRIBUTION Société Anonyme - La Maison Neuve, RN 7,03000 AVERMES (dossier no 2341149) - 03000 - France - SIREN 431586676
CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 (dossier no 2341149) - 13295 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-42
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-06
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2007 n°2341149 - Publication au BOPI 2007-05-11
Renouvellement avec limitation le 11 mai 2007 n°2092719 - Publication au BOPI 2007-05-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01
Inscription le 8 septembre 2004 - Concession de licence n°399155 - Publication au BOPI 2004-09-08
Inscription le 22 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°446284 - Publication au BOPI 2006-12-22
Inscription le 20 avril 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°157654 - Publication au BOPI 1993-04-20
Bombes aérosols de mousse synthétique (gaz pour). Joints métalliques. Réflecteurs de chaleur en matière plastique aluminisée. Films de survitrage. Tuyaux souples en matière synthétique. Tuyaux d'arrosage. Tuyaux plastiques en résines synthétiques Bourrelets d'étanchéité en mousse synthétique. Bourrelets d'étanchéité en feutre. Joints en mousse synthétique. Joints en caoutchouc naturel ou artificiel. Joints en matière plastique. Bas de portes autocollants en matière plastique. Tubes isolants en mousse synthétique. Tubes isolants en caoutchouc cellulaire. Plinthes de bas de portes à joints synthétiques. Plinthes de bas de porte en poils synthétiques. Bandes adhésives avec support textile. Bandes adhésives avec support synthétique. Bas de porte en étoffe. Coffrets de protection isotherme en matière plastique pour compteurs à eau. Bombes aérosols de mousse synthétique (appareils destinés à la projection d'aérosols) non à usage médical.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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