Marque expirée - Marque en non vigueur

DISCAP
DESAMAIS DISTRIBUTION Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1430581
Date de dépôt :
09/10/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/10/2017

Présentation de la marque DISCAP

Déposée le 9 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) DESAMAIS DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DISCAP »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESAMAIS DISTRIBUTION domicilié(e) La Maison Neuve, RN 7,03000 AVERMES (dossier no 2341148) - 03000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 586 676 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 (dossier no 2341148) - 13295 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DISCAP est expirée depuis le 9 octobre 2017.

DESAMAIS DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : M MAFOR , TROPIC , S TROPIC , ARIANE , EUREKA MA MAISON , MISTRAL , La Main Verte , DELACROIX , KALITT MAISON , La Main Sûre


DESAMAIS DISTRIBUTION Société Anonyme - La Maison Neuve, RN 7,03000 AVERMES (dossier no 2341148) - 03000 - France - SIREN 431586676


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 (dossier no 2341148) - 13295 - France


Renouvellement sans limitation le 11 mai 2007 n°2341148 - Publication au BOPI 2007-05-11

Renouvellement avec limitation le 11 mai 2007 n°2092720 - Publication au BOPI 2007-05-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11

Inscription le 22 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°446284 - Publication au BOPI 2006-12-22

Inscription le 16 septembre 1991 - RENONCIATION PARTIELLE n°56140 - Publication au BOPI 1991-09-16

Produits chimiques destinés à l'industrie (à l'exception des peroxydes de dicumyle et des catalyseurs pour la polymérisation du vinyle et des agents durcisseurs pour plastiques et caoutchouc et similaires), produits chimiques destinés aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie et notamment des colles pour usage industriel et pour le bricolage sur métal, bois, plastique et caoutchouc. Bombes aérosols de mousse synthétique (gaz pour). Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métallique; tuyaux métalliques, coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais et notamment ferronnerie, clouterie, vis et boulons, tubes pour le gaz métalliques, tuyaux industriels métalliques, raccords métalliques, jonctions métalliques, colliers de serrage métalliques, joints métalliques, vannes métalliques (autres que parties de machines). Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches, rasoirs et notamment des pulvérisateurs pour insecticides ou fongicides; outils de jardin actionnés manuellement. Vêtements de travail pour la protection contre les accidents et contre l'incendie; gants pour la protection contre les accidents. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires et notamment pommes de douches, bouches à évier (bouches à eau), brise-jets, robinetterie sanitaire, nez de robinets, robinetterie d'arrosage, bouillottes, réflecteurs de chaleur en matière plastique aluminisé. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autre classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés et notamment les rubans autocollants pour la papeterie et le ménage; colles pour la papeterie et le ménage. Caoutchouc, gutta-percha, gommes, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques et notamment articles en caoutchouc naturel et en élastomère de synthèse; feuilles, plaques, lanières, baguettes en matière plastique; tuyaux pour machines à laver, tuyaux souples en matière synthétique, tuyaux d'arrosage en caoutchouc et en matière plastique, tuyaux industriels flexibles non métalliques, raccords et jonctions non métalliques, butoirs de portes en caoutchouc et en matière plastique, tubes rigides non métalliques, joints de robinets et de bocaux, rubans autocollants et bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie et le ménage; mastic d'étanchéité pour joints, bouchons de lavabos en caoutchouc et en matière plastique; coffrets de protection isotherme en matière plastique pour compteurs à eau; bourrelets adhésifs en mousse de matière plastique; bourrelets en feutre; joints en mousse synthétique; joints en caoutchouc naturel ou artificiel; joints en matière plastique; bas de porte autocollants en matière plastique; tubes isolants en caoutchouc cellulaire et en mousse synthétique; films de survitrage; robinets et vannes en matière plastique. Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques et notamment des dévidoirs et enrouleurs de tuyaux non mécaniques; plinthes de bas de portes à joints synthétiques, plinthes de bas de portes en poils synthétiques, bas de portes en étoffe; vannes non métalliques (autres que parties de machines). Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes et notamment matériel d'arrosage, arroseurs, pistolets et pommes d'arrosage, lances d'arrosage; articles manufacturés en caoutchouc et en matière plastique, débouchoirs, gants de ménage; bombes aérosols de mousse synthétique (appareils destinés à la projection d'aérosols) non à usage médical. Vêtements, chaussures, chapellerie et notamment bottes, vêtements de travail, combinaisons de travail, vêtements de pluie imperméables, vêtements chauds à savoir vestes, blousons, gilets et parkas fourrés, sabots, brodequins et chaussures de travail.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.