Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTIS FACTUM
DESAINT PATRICK-MAURICE-HENRI et LALANDE LILIANE-LYDIA

Numéro de dépôt :
96657071
Date de dépôt :
26/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2006

Présentation de la marque ARTIS FACTUM

Déposée le 26 décembre 1996 par DESAINT PATRICK-MAURICE-HENRI et LALANDE LILIANE-LYDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTIS FACTUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-05 du 31 janvier 1997.

Le déposant est DESAINT PATRICK-MAURICE-HENRI et LALANDE LILIANE-LYDIA, domicilié(e) fondateurs tous deux domiciliés 6 ALLEE URBAIN LE VERRIER, 93420 VILLEPINTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESAINT MAURICE-HENRI - France.

La marque ARTIS FACTUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTIS FACTUM est expirée depuis le 26 décembre 2006.

DESAINT PATRICK-MAURICE-HENRI et LALANDE LILIANE-LYDIA a également déposé les autres marques suivantes : CLIPPHORN


DESAINT PATRICK-MAURICE-HENRI et LALANDE LILIANE-LYDIA - fondateurs tous deux domiciliés 6 ALLEE URBAIN LE VERRIER, 93420 VILLEPINTE - France


DESAINT MAURICE-HENRI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-23

Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05

* Supports d'enregistrement magnétique * Papier, carton et produits en ces matières, à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier * Produits de l'imprimerie * Photographies * Papeterie * Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) comme manuels et tous supports physiques de cours ou formation * Edition de livres, revues, cartes * Prêts de livres * Production de spectacles, de films * Location de films, d'enregistrements phonographiques * Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement * Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès * Organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.