Déposée le 22 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DESAILLY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-48 du 28 novembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DESAILLY domicilié(e) 6 rue de Strasbourg - 94150 - RUNGIS M.I.N. - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 113 688 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252769.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DESAILLY, Société par actions simplifiée - 6 rue de Strasbourg - 94150 - RUNGIS M.I.N. - France - SIREN 562113688
CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Inscription le 11 mai 2006 - renonciation partielle n°433588 - Publication au BOPI 2006-05-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-13
Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48
Renouvellement avec limitation le 23 octobre 2013 n°2542128 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-10-23
Fromages, beurre, oeufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées, où le lait prédomine ; viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, compotes. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, glaces comestibles ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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