Déposée le 15 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DESAILLY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DELIZIE D ITALIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-43 du 22 octobre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DESAILLY domicilié(e) 6, rue de Strasbourg,94150 RUNGIS M.I.N. - 94150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 113 688 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque DELIZIE D ITALIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312794.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DESAILLY Société par actions simplifiée - 6, rue de Strasbourg,94150 RUNGIS M.I.N. - 94150 - France - SIREN 562113688
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-07
Publication - Publication le 22 oct. 2004 au BOPI 2004-43
Fromages, beurre, oeufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées, où le lait prédomine ; viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; tous les produits précités étant d'origine italienne. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat ; tous les produits précités étant d'origine italienne.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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