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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DESAILLY
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D
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

D
DESAILLY, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3153400
Date de dépôt :
13/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/2022
D de DESAILLY

Présentation de la marque D

Déposée le 13 mars 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DESAILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DESAILLY domicilié(e) 6, rue de Strasbourg - 94150 - RUNGIS M.I.N. - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 113 688 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque D est expirée depuis le 13 mars 2022.

DESAILLY a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DELIZIE D ITALIA , (Marque figurative) , LES DÉLICES DU PLATEAU , DELIZIE D'ITALIA


DESAILLY, Société par actions simplifiée - 6, rue de Strasbourg - 94150 - RUNGIS M.I.N. - France - SIREN 562113688


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-33

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Renouvellement sans limitation le 7 février 2012 n°2491073 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-02-07

Fromages, beurre, œufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées, où le lait prédomine ; viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.