Marque expirée - Marque en non vigueur

Business Elec
DESA Logiciels SA

Numéro de dépôt :
3518893
Date de dépôt :
07/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2017
Business Elec de DESA Logiciels

Présentation de la marque Business Elec

Déposée le 7 août 2007 par la Société Anonyme (SA) DESA Logiciels auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Business Elec »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESA Logiciels domicilié(e) 97 Rue des chantiers,78000 VERSAILLES - 78000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 309 650 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESA Logiciels domicilié(e) 97 Rue des chantiers,78000 VERSAILLES - 78000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Business Elec est expirée depuis le 7 août 2017.


DESA Logiciels SA - 97 Rue des chantiers,78000 VERSAILLES - 78000 - France - SIREN 339309650


DESA Logiciels - 97 Rue des chantiers,78000 VERSAILLES - 78000 - France


Inscription le 22 janvier 2008 - Rejet partiel n°467500 - Publication au BOPI 2008-01-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-05

Publication - Publication le 14 sept. 2007 au BOPI 2007-37

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Logiciels liés à l'application de l'informatique en particulier dans les métiers de l'électricité et du bâtiment ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Formations liées à l'application de l'informatique en particulier dans les métiers de l'électricité et du bâtiment ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; services d'études techniques liées à l'application de l'informatique en particulier dans les métiers de l'électricité et du bâtiment.