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Marques déposées par l'association loi 1901 des Volailles " Terre d'Emeraude "
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Les Volailles du Gué
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Volailles du Gué
Association des Volailles " Terre d'Emeraude " (association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
99781652
Date de dépôt :
10/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2009

Présentation de la marque Les Volailles du Gué

Déposée le 10 mars 1999 par l'association loi 1901 des Volailles " Terre d'Emeraude " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Volailles du Gué » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 des Volailles " Terre d'Emeraude " domicilié(e) 22 avenue Janvier, 35042 RENNES CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LEMETAYER Jean-Michel Président de l'Association des Volailles - France.

La marque Les Volailles du Gué a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781652.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Volailles du Gué est expirée depuis le 10 mars 2009.

des Volailles " Terre d'Emeraude " a également déposé les autres marques suivantes : Terres D'EMERAUDE


Association des Volailles " Terre d'Emeraude " (association Loi 1901) - 22 avenue Janvier, 35042 RENNES CEDEX - France


Monsieur LEMETAYER Jean-Michel Président de l'Association des Volailles - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Volailles entières Découpes de volailles Volailles vivantes Abattage de volailles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.