Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA VALADIN
ASSOCIATION DES VOLAILLES FERMIERES VERT FOREZ (Association régie par la Loi 1901)

Numéro de dépôt :
94525659
Date de dépôt :
16/06/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/06/2004

Présentation de la marque LA VALADIN

Déposée le 16 juin 1994 par l'association loi 1901 DES VOLAILLES FERMIERES VERT FOREZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA VALADIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-31 du 5 août 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 DES VOLAILLES FERMIERES VERT FOREZ domicilié(e) 43, Avenue Albert-Raimond, 42272 SAINT-PRIEST-EN-JAREZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 734 147 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque LA VALADIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VALADIN est expirée depuis le 16 juin 2004.


ASSOCIATION DES VOLAILLES FERMIERES VERT FOREZ (Association régie par la Loi 1901) - 43, Avenue Albert-Raimond, 42272 SAINT-PRIEST-EN-JAREZ - France - SIREN 339734147


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-47

Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31

Volailles, ufs