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Marques déposées par l'association loi 1901 DES VOLAILLES FERMIERES DU FOREZ
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VZ VERT-FOREZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VZ VERT-FOREZ
ASSOCIATION DES VOLAILLES FERMIERES DU FOREZ (Association régie par la loi de 1901)

Numéro de dépôt :
1695972
Date de dépôt :
24/09/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/09/2001
VZ VERT-FOREZ de DES VOLAILLES FERMIERES DU FOREZ

Présentation de la marque VZ VERT-FOREZ

Déposée le 24 septembre 1991 par l'association loi 1901 DES VOLAILLES FERMIERES DU FOREZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VZ VERT-FOREZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 DES VOLAILLES FERMIERES DU FOREZ domicilié(e) 42270 ST. PRIEST-en-JAREZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS - France.

La marque VZ VERT-FOREZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VZ VERT-FOREZ est expirée depuis le 24 septembre 2001.

DES VOLAILLES FERMIERES DU FOREZ a également déposé les autres marques suivantes : LES COMTES DU FOREZ , LA BASSE-COUR D'ANGELE , FERMIER VERT FOREZ


ASSOCIATION DES VOLAILLES FERMIERES DU FOREZ (Association régie par la loi de 1901) - 42270 ST. PRIEST-en-JAREZ - France


Cabinet LAURENT CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles du type Gallus), poisson, gibier, extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux;malt.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.