Marque enregistrée - Marque en vigueur

#LEGOUTDES6OS
Association des Volailles Fermières des Landes, Association

Numéro de dépôt :
4140028
Date de dépôt :
27/11/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/11/2024
#LEGOUTDES6OS de des Volailles Fermières des Landes

Présentation de la marque #LEGOUTDES6OS

Déposée le 27 novembre 2014 par l'association loi 1901 des Volailles Fermières des Landes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « #LEGOUTDES6OS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 des Volailles Fermières des Landes domicilié(e) Maison de l'Agriculture, BP 279 - 40005 - MONT DE MARSAN Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVFL, M. Blancher Pierre domicilié(e) Maison de l'Agriculture, BP 279 - 40005 - MONT DE MARSAN Cedex - France.

La marque #LEGOUTDES6OS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4140028.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque #LEGOUTDES6OS arrivera à expiration en date du 27 novembre 2024.


Association des Volailles Fermières des Landes, Association - Maison de l'Agriculture, BP 279 - 40005 - MONT DE MARSAN Cedex - France


AVFL, M. Blancher Pierre - Maison de l'Agriculture, BP 279 - 40005 - MONT DE MARSAN Cedex - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants.