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Marques déposées par l'association loi 1901 DES VITICULTEURS D'ALSACE (régie par les articles 24
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ASSOCIATION DES VITICULTEURS D'ALSACE (régie par les articles 24, 25 et 26 du Livre III du Code du Travail)

Numéro de dépôt :
1399652
Date de dépôt :
17/12/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/12/1995
Marque figurative de DES VITICULTEURS D\'ALSACE (régie par les articles 24

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 décembre 1985 par l'association loi 1901 DES VITICULTEURS D'ALSACE (régie par les articles 24 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 DES VITICULTEURS D'ALSACE (régie par les articles 24 domicilié(e) 73, route de Rouffach, 68007 COLMAR. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1399652.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 décembre 1995.

DES VITICULTEURS D'ALSACE (régie par les articles 24 a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , COLMAR MEDAILLE D'OR , COLMAR MEDAILLE D'OR , (Marque figurative) , (Marque figurative) , COLMAR MEDAILLE D'OR , COLMAR MEDAILLE D'OR


ASSOCIATION DES VITICULTEURS D'ALSACE (régie par les articles 24, 25 et 26 du Livre III du Code du Travail) - 73, route de Rouffach, 68007 COLMAR. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34

Des vins d'Alsace.