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Marques déposées par l'association loi 1901 DES VITICULTEURS D'ALSACE (régie par les articles 24
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COLMAR MEDAILLE D'OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLMAR MEDAILLE D'OR
ASSOCIATION DES VITICULTEURS D'ALSACE (régie par les articles 24, 25 et 26 du Livre III du Code du Travail)

Numéro de dépôt :
1395252
Date de dépôt :
17/12/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/12/1995
COLMAR MEDAILLE D\'OR de DES VITICULTEURS D\'ALSACE (régie par les articles 24

Présentation de la marque COLMAR MEDAILLE D'OR

Déposée le 17 décembre 1985 par l'association loi 1901 DES VITICULTEURS D'ALSACE (régie par les articles 24 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COLMAR MEDAILLE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 DES VITICULTEURS D'ALSACE (régie par les articles 24 domicilié(e) 73, route de Rouffach, 68007 COLMAR. - France.

La marque COLMAR MEDAILLE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1395252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLMAR MEDAILLE D'OR est expirée depuis le 17 décembre 1995.

DES VITICULTEURS D'ALSACE (régie par les articles 24 a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , COLMAR MEDAILLE D'OR , (Marque figurative) , (Marque figurative) , COLMAR MEDAILLE D'OR , COLMAR MEDAILLE D'OR


ASSOCIATION DES VITICULTEURS D'ALSACE (régie par les articles 24, 25 et 26 du Livre III du Code du Travail) - 73, route de Rouffach, 68007 COLMAR. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30

Des vins d'Alsace.