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Marques déposées par l'association loi 1901 DES VINS FRANCOEUR
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FRANSEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANSEC
ASSOCIATION DES VINS FRANCOEUR

Numéro de dépôt :
1333230
Date de dépôt :
03/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/1995
FRANSEC de DES VINS FRANCOEUR

Présentation de la marque FRANSEC

Déposée le 3 décembre 1985 par l'association loi 1901 DES VINS FRANCOEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANSEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 DES VINS FRANCOEUR domicilié(e) 22, rue Marius Aufan, 92300 LEVALLOIS PERRET. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame GAUDE - France.

La marque FRANSEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1333230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANSEC est expirée depuis le 3 décembre 1995.

DES VINS FRANCOEUR a également déposé les autres marques suivantes : FRANKITA


ASSOCIATION DES VINS FRANCOEUR - 22, rue Marius Aufan, 92300 LEVALLOIS PERRET. - France


Madame GAUDE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20

Vins, Spiritueux, Liqueurs.