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Marques déposées par l'association loi 1901 des Vins des Baous et des Collines
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BAOUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAOUS
Association des Vins des Baous et des Collines (Loi 1901)

Numéro de dépôt :
1507404
Date de dépôt :
29/12/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/12/1998

Présentation de la marque BAOUS

Déposée le 29 décembre 1988 par l'association loi 1901 des Vins des Baous et des Collines auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BAOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 des Vins des Baous et des Collines domicilié(e) 1501, route des Serres, 06570 SAINT-PAUL. - France.

La marque BAOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1507404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21 24 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAOUS est expirée depuis le 29 décembre 1998.


Association des Vins des Baous et des Collines (Loi 1901) - 1501, route des Serres, 06570 SAINT-PAUL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25

Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine;peignes et éponges;brosses;matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré;verrerie, porcelaine et faïence non comprise dans d'autres classes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques; vins.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.