FRANCOIS DE NANTON
Présentation de la marque FRANCOIS DE NANTON
Déposée le 7 septembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DES VINS DE PIZAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCOIS DE NANTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FRANCOIS DE NANTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535686.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCOIS DE NANTON est expirée depuis le 7 septembre 2004.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-11
Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43
Inscription le 24 novembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°636000 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-24