Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCOIS DE NANTON
SARL DES VINS DE PIZAY

Numéro de dépôt :
94535686
Date de dépôt :
07/09/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/09/2004

Présentation de la marque FRANCOIS DE NANTON

Déposée le 7 septembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DES VINS DE PIZAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCOIS DE NANTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DES VINS DE PIZAY domicilié(e) 69910 VILLIE-MORGON - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 705 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DES VINS DE PIZAY - France.

La marque FRANCOIS DE NANTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCOIS DE NANTON est expirée depuis le 7 septembre 2004.


SARL DES VINS DE PIZAY - 69910 VILLIE-MORGON - France - SIREN 351705421


SOCIETE DES VINS DE PIZAY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-11

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Inscription le 24 novembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°636000 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-24

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