Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DES VIGNOBLES YVAN BRUNTODO
/
CHATEAU ORME BRUN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU ORME BRUN
SCEA DES VIGNOBLES YVAN BRUN

Numéro de dépôt :
93484690
Date de dépôt :
17/09/1993
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
17/09/2003

Présentation de la marque CHATEAU ORME BRUN

Déposée le 17 septembre 1993 par DES VIGNOBLES YVAN BRUNTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU ORME BRUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est DES VIGNOBLES YVAN BRUNTODO domicilié(e) 33330 ST SULPICE DE FALEYRENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yvan BRUN - France.

La marque CHATEAU ORME BRUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU ORME BRUN est expirée depuis le 17 septembre 2003.

DES VIGNOBLES YVAN BRUN a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BELLE ASSISE COUREAU , CHATEAU GRAND COUREAU , CHATEAU PONTARET , CHATEAU HAUT PARABELLE , CHATEAU PONTARET , CHATEAU HAUT PARABELLE


SCEA DES VIGNOBLES YVAN BRUN - 33330 ST SULPICE DE FALEYRENS - France


Monsieur Yvan BRUN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-10

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

VIN d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU ORME BRUN"