Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU GRAND COUREAU
S.C.E.A. des Vignobles Yvan BRUN

Numéro de dépôt :
3328632
Date de dépôt :
03/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2014
CHATEAU GRAND COUREAU de des Vignobles Yvan BRUN

Présentation de la marque CHATEAU GRAND COUREAU

Déposée le 3 décembre 2004 par des Vignobles Yvan BRUNTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU GRAND COUREAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-02 du 14 janvier 2005.

Le déposant est des Vignobles Yvan BRUNTODO domicilié(e) Château Belle Assise Coureau St-Sulpice de Faleyrens - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 734 601 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A. des Vignobles Yvan BRUN domicilié(e) Château Belle Assise Coureau St-Sulpice de Faleyrens - France.

La marque CHATEAU GRAND COUREAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3328632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU GRAND COUREAU est expirée depuis le 3 décembre 2014.

des Vignobles Yvan BRUN a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BELLE ASSISE COUREAU , CHATEAU PONTARET , CHATEAU HAUT PARABELLE , CHATEAU ORME BRUN , CHATEAU PONTARET , CHATEAU HAUT PARABELLE


S.C.E.A. des Vignobles Yvan BRUN - Château Belle Assise Coureau St-Sulpice de Faleyrens - France - SIREN 387734601


S.C.E.A. des Vignobles Yvan BRUN - Château Belle Assise Coureau St-Sulpice de Faleyrens - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-19

Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénomée Château Grand Coureau.