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Marques déposées par des Vignobles SulzerTODO
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Château La Croix Bonnelle
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château La Croix Bonnelle
SCEA des Vignobles Sulzer, SCEA

Numéro de dépôt :
3852472
Date de dépôt :
10/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/08/2021
Château La Croix Bonnelle de des Vignobles Sulzer

Présentation de la marque Château La Croix Bonnelle

Déposée le 10 août 2011 par des Vignobles SulzerTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château La Croix Bonnelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-35 du 2 septembre 2011.

Le déposant est des Vignobles SulzerTODO domicilié(e) La Bonnelle - 33330 - SAINT PEY D'ARMENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 264 047 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA des Vignobles Sulzer domicilié(e) La Bonnelle - 33330 - SAINT PEY D'ARMENS - France.

La marque Château La Croix Bonnelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3852472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château La Croix Bonnelle est expirée depuis le 10 août 2021.

des Vignobles Sulzer a également déposé les autres marques suivantes : Château La Bonnelle


SCEA des Vignobles Sulzer, SCEA - La Bonnelle - 33330 - SAINT PEY D'ARMENS - France - SIREN 379264047


SCEA des Vignobles Sulzer - La Bonnelle - 33330 - SAINT PEY D'ARMENS - France


Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins). Vins d'appellation d'origine contrôlée.