Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE ROCHE-CAVE
SCEA des Vignobles RICARD, SCEA

Numéro de dépôt :
3227331
Date de dépôt :
05/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/05/2023
CHATEAU DE ROCHE-CAVE de des Vignobles RICARD

Présentation de la marque CHATEAU DE ROCHE-CAVE

Déposée le 5 mai 2003 par des Vignobles RICARDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU DE ROCHE-CAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-27 du 4 juillet 2003.

Le déposant est des Vignobles RICARDTODO domicilié(e) CHATEAU DE VERTHEUIL - 33410 - SAINTE CROIX DU MONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 773 770 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA des Vignobles RICARD domicilié(e) Château de Vertheuil - 33410 - SAINTE CROIX DU MONT - France.

La marque CHATEAU DE ROCHE-CAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3227331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE ROCHE-CAVE est expirée depuis le 5 mai 2023.

des Vignobles RICARD a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE VERTHEUIL , CHATEAU GRAND PICQUECAILLOU , CHATEAU MONTAUNOIR


SCEA des Vignobles RICARD, SCEA - CHATEAU DE VERTHEUIL - 33410 - SAINTE CROIX DU MONT - France - SIREN 422773770


SCEA des Vignobles RICARD - Château de Vertheuil - 33410 - SAINTE CROIX DU MONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-44

Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27

Renouvellement sans limitation le 2 avril 2013 n°2526290 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-04-02

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée château de roche-cave