CHATEAU DE SANSE
Présentation de la marque CHATEAU DE SANSE
Déposée le 21 septembre 2009 par des Vignobles MOURGUESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DE SANSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-44 du 30 octobre 2009.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU DE SANSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3678100.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE SANSE arrivera à expiration en date du 21 septembre 2029.
des Vignobles MOURGUES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44
Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08
Inscription le 8 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°772342 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-08
Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2019 n°2730212 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2019-11-08