Accueil marques.expert
/
Marques déposées par des vignobles Michel BouchardTODO
/
CHATEAU LABATUT-BOUCHARD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LABATUT-BOUCHARD
SCEA des vignobles Michel Bouchard

Numéro de dépôt :
1526145
Date de dépôt :
21/04/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/04/2009

Présentation de la marque CHATEAU LABATUT-BOUCHARD

Déposée le 21 avril 1989 par des vignobles Michel BouchardTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LABATUT-BOUCHARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est des vignobles Michel BouchardTODO domicilié(e) Château Labatut - Bouchard, 33490 ST MAIXANT (dossier no 2139536) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Vignobles Michel Bouchard domicilié(e) (dossier no 2139536) - France.

La marque CHATEAU LABATUT-BOUCHARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1526145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LABATUT-BOUCHARD est expirée depuis le 21 avril 2009.

des vignobles Michel Bouchard a également déposé les autres marques suivantes : L'estampe


SCEA des vignobles Michel Bouchard - Château Labatut - Bouchard, 33490 ST MAIXANT (dossier no 2139536) - France


SCEA Vignobles Michel Bouchard - (dossier no 2139536) - France


Renouvellement sans limitation le 4 mars 1999 n°2139536 - Publication au BOPI 1999-03-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40

Inscription le 18 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274003 - Publication au BOPI 1999-03-18

Inscription le 18 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274002 - Publication au BOPI 1999-03-18

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée chateau LABATUT-BOUCHARD