Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMBELLIE DE FRANC LARTIGUE appellation saint Emilion Grand Cru
SCEA DES VIGNOBLES MARCEL PETIT, SCEA

Numéro de dépôt :
3879258
Date de dépôt :
05/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2021
EMBELLIE DE FRANC LARTIGUE appellation saint Emilion Grand Cru de DES VIGNOBLES MARCEL PETIT

Présentation de la marque EMBELLIE DE FRANC LARTIGUE appellation saint Emilion Grand Cru

Déposée le 5 décembre 2011 par DES VIGNOBLES MARCEL PETITTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMBELLIE DE FRANC LARTIGUE appellation saint Emilion Grand Cru » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est DES VIGNOBLES MARCEL PETITTODO domicilié(e) 6 Chemin de Pillebois - 33350 - SAINT MAGNE DE CASTILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DES VIGNOBLES MARCEL PETIT, M. Toxé Jean Pierre domicilié(e) 6 chemin de Pillebois - 33350 - SAINT MAGNE DE CASTILLON - France.

La marque EMBELLIE DE FRANC LARTIGUE appellation saint Emilion Grand Cru a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMBELLIE DE FRANC LARTIGUE appellation saint Emilion Grand Cru est expirée depuis le 5 décembre 2021.

DES VIGNOBLES MARCEL PETIT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU GRANDE ROUCHONNE , CHATEAU ROUCHONNE LATOUR


SCEA DES VIGNOBLES MARCEL PETIT, SCEA - 6 Chemin de Pillebois - 33350 - SAINT MAGNE DE CASTILLON - France


SCEA DES VIGNOBLES MARCEL PETIT, M. Toxé Jean Pierre - 6 chemin de Pillebois - 33350 - SAINT MAGNE DE CASTILLON - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Vins d'appellation d'origine contrôlée Saint Emilion Grand Cru.