CHATEAU LA GRANDE CHAPELLE
Présentation de la marque CHATEAU LA GRANDE CHAPELLE
Déposée le 24 novembre 1992 par la société DES VIGNOBLES LIOTARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA GRANDE CHAPELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-10 du 12 mars 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU LA GRANDE CHAPELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92452391.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LA GRANDE CHAPELLE est expirée depuis le 24 novembre 2012.
Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2002 n°2231420 - Publication au BOPI 2002-11-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-27
Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10