Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA GRANDE CHAPELLE
DES VIGNOBLES LIOTARD, EARL

Numéro de dépôt :
92452391
Date de dépôt :
24/11/1992
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
24/11/2012

Présentation de la marque CHATEAU LA GRANDE CHAPELLE

Déposée le 24 novembre 1992 par la société DES VIGNOBLES LIOTARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA GRANDE CHAPELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-10 du 12 mars 1993.

Le déposant est la société DES VIGNOBLES LIOTARD domicilié(e) LA GRANDE CHAPELLE,33240 LUGON (dossier no 2231420) - 33240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 042 719 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL DES VIGNOBLES LIOTARD domicilié(e) La Grande Chapelle,33240 LUGON (dossier no 2231420) - 33240 - France.

La marque CHATEAU LA GRANDE CHAPELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92452391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LA GRANDE CHAPELLE est expirée depuis le 24 novembre 2012.


DES VIGNOBLES LIOTARD, EARL - LA GRANDE CHAPELLE,33240 LUGON (dossier no 2231420) - 33240 - France - SIREN 384042719


EARL DES VIGNOBLES LIOTARD - La Grande Chapelle,33240 LUGON (dossier no 2231420) - 33240 - France


Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2002 n°2231420 - Publication au BOPI 2002-11-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-27

Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU LA GRANDE CHAPELLE"