Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CHATEAU DES CÈDRES
Numéro de dépôt :
3502687
Date de dépôt :
23/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque CHATEAU DES CÈDRES
Déposée le 23 mai 2007 par des VIGNOBLES LARROQUETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DES CÈDRES »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
des VIGNOBLES LARROQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 16 juin 2008 - Rejet total n°475688 - Publication au BOPI 2008-06-16
Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27