Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU MAISONNEUVE
SCEA DES VIGNOBLES JEAN RENE BOURSEAUD

Numéro de dépôt :
99825490
Date de dépôt :
12/11/1999
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
12/11/2029

Présentation de la marque CHATEAU MAISONNEUVE

Déposée le 12 novembre 1999 par DES VIGNOBLES JEAN RENE BOURSEAUDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU MAISONNEUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Le déposant est DES VIGNOBLES JEAN RENE BOURSEAUDTODO domicilié(e) MAISON NEUVE - 33350 - ST GENES DE CASTILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 308 466 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DES VIGNOBLES JEAN RENE BOURLEAUD domicilié(e) MAISON NEUVE - 33350 - ST GENES DE CASTILLON - France.

La marque CHATEAU MAISONNEUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99825490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU MAISONNEUVE arrivera à expiration en date du 12 novembre 2029.


SCEA DES VIGNOBLES JEAN RENE BOURSEAUD - MAISON NEUVE - 33350 - ST GENES DE CASTILLON - France - SIREN 400308466


SCEA DES VIGNOBLES JEAN RENE BOURLEAUD - MAISON NEUVE - 33350 - ST GENES DE CASTILLON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2009 n°2421203 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-10-20

Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2019 n°2730502 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-12

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée " CHATEAU MAISONNEUVE ".