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Marques déposées par DES VIGNOBLES FOURNIERTODO
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CHATEAU LA MOULIERE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA MOULIERE
SCEA DES VIGNOBLES FOURNIER SCEA

Numéro de dépôt :
98716166
Date de dépôt :
29/01/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/01/2018

Présentation de la marque CHATEAU LA MOULIERE

Déposée le 29 janvier 1998 par DES VIGNOBLES FOURNIERTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA MOULIERE »

Le déposant est DES VIGNOBLES FOURNIERTODO domicilié(e) 5 BONHOSTE,33420 SAINT JEAN DE BLAIGNAC (dossier no 2357676) - 33420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 638 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DES VIGNOBLES FOURNIER domicilié(e) No 5 BONHOSTE,33420 ST JEAN DE BLAIGNAC (dossier no 2357676) - 33420 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LA MOULIERE est expirée depuis le 29 janvier 2018.

DES VIGNOBLES FOURNIER a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE BONHOSTE


SCEA DES VIGNOBLES FOURNIER SCEA - 5 BONHOSTE,33420 SAINT JEAN DE BLAIGNAC (dossier no 2357676) - 33420 - France - SIREN 391638046


SCEA DES VIGNOBLES FOURNIER - No 5 BONHOSTE,33420 ST JEAN DE BLAIGNAC (dossier no 2357676) - 33420 - France


Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2007 n°2357676 - Publication au BOPI 2007-12-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-29

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

Inscription le 11 avril 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°598916 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-11

Vins AOC BERGERAC provenant de l'exploitation exactement dénommée "Château La Moulière".