Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT JONCAS Appellation Bordeaux Supérieur contrôlée
SCEA DES VIGNOBLES FACCA

Numéro de dépôt :
1518753
Date de dépôt :
16/01/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
16/01/1999

Présentation de la marque CHATEAU HAUT JONCAS Appellation Bordeaux Supérieur contrôlée

Déposée le 16 janvier 1989 par DES VIGNOBLES FACCATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU HAUT JONCAS Appellation Bordeaux Supérieur contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DES VIGNOBLES FACCATODO domicilié(e) "Le Grand Renom", 33220 EYNESSE. - France.

La marque CHATEAU HAUT JONCAS Appellation Bordeaux Supérieur contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT JONCAS Appellation Bordeaux Supérieur contrôlée est expirée depuis le 16 janvier 1999.

DES VIGNOBLES FACCA a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU GRAND RENOM Appellation Bordeaux contrôlée


SCEA DES VIGNOBLES FACCA - "Le Grand Renom", 33220 EYNESSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU HAUT JONCAS