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Marques déposées par DES VIGNOBLES DUBOS JEAN VINCENTTODO
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CHATEAU ROSSIGNOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU ROSSIGNOL
SCEA DES VIGNOBLES DUBOS JEAN VINCENT

Numéro de dépôt :
3982672
Date de dépôt :
12/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/02/2023
CHATEAU ROSSIGNOL de DES VIGNOBLES DUBOS JEAN VINCENT

Présentation de la marque CHATEAU ROSSIGNOL

Déposée le 12 février 2013 par DES VIGNOBLES DUBOS JEAN VINCENTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHATEAU ROSSIGNOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est DES VIGNOBLES DUBOS JEAN VINCENTTODO domicilié(e) 36 PONT DU TOS SUD - 33350 - SAINTE FLORENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA VIGNERONS DE ST PEY-GENISSAC, M. FURLAN DOMINIQUE domicilié(e) 36 AVENUE DE LA MAIRIE - 33350 - SAINT PEY DE CASTETS - France.

La marque CHATEAU ROSSIGNOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU ROSSIGNOL est expirée depuis le 12 février 2023.


SCEA DES VIGNOBLES DUBOS JEAN VINCENT - 36 PONT DU TOS SUD - 33350 - SAINTE FLORENCE - France


SCA VIGNERONS DE ST PEY-GENISSAC, M. FURLAN DOMINIQUE - 36 AVENUE DE LA MAIRIE - 33350 - SAINT PEY DE CASTETS - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Vins d'appellation d'origine protégée.