Marque renouvelée - Marque en vigueur

château la chapelle des landes
DES VIGNOBLES DU CHATEAU DES LANDES EARL, EARL

Numéro de dépôt :
3458762
Date de dépôt :
23/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2026
château la chapelle des landes de DES VIGNOBLES DU CHATEAU DES LANDES EARL

Présentation de la marque château la chapelle des landes

Déposée le 23 octobre 2006 par la société DES VIGNOBLES DU CHATEAU DES LANDES EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « château la chapelle des landes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-48 du 1 décembre 2006.

Le déposant est la société DES VIGNOBLES DU CHATEAU DES LANDES EARL domicilié(e) 5 lagrenière - 33570 - LUSSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 341 566 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL DES VIGNOBLES DU CHATEAU DES LANDES, M. lassagne daniel domicilié(e) 5 lagrenière - 33570 - LUSSAC - France.

La marque château la chapelle des landes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3458762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque château la chapelle des landes arrivera à expiration en date du 23 octobre 2026.


DES VIGNOBLES DU CHATEAU DES LANDES EARL, EARL - 5 lagrenière - 33570 - LUSSAC - France - SIREN 343341566


EARL DES VIGNOBLES DU CHATEAU DES LANDES, M. lassagne daniel - 5 lagrenière - 33570 - LUSSAC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2016 n°2630703 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2016-10-24

Vins d'appellation d'origine contrôlée.