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Marques déposées par DES VIGNOBLES DESPAGNETODO
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CHATEAU RAUZAN DESPAGNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU RAUZAN DESPAGNE
SCEA DES VIGNOBLES DESPAGNE, SCEA

Numéro de dépôt :
3263344
Date de dépôt :
10/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2023
CHATEAU RAUZAN DESPAGNE de DES VIGNOBLES DESPAGNE

Présentation de la marque CHATEAU RAUZAN DESPAGNE

Déposée le 10 décembre 2003 par DES VIGNOBLES DESPAGNETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU RAUZAN DESPAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.

Le déposant est DES VIGNOBLES DESPAGNETODO domicilié(e) Le Peyrat - 33550 - CAPIAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 970 038 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA des vignobles DESPAGNE domicilié(e) Le Peyrat - 33550 - CAPIAN - France.

La marque CHATEAU RAUZAN DESPAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU RAUZAN DESPAGNE est expirée depuis le 10 décembre 2023.

DES VIGNOBLES DESPAGNE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU TOUR DE MIRAMBEAU Appellation Bordeaux Entre deux Mers Contrôlée.


SCEA DES VIGNOBLES DESPAGNE, SCEA - Le Peyrat - 33550 - CAPIAN - France - SIREN 380970038


SCEA des vignobles DESPAGNE - Le Peyrat - 33550 - CAPIAN - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-36

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-10

Inscription le 14 février 2006 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°428347 - Publication au BOPI 2006-02-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11

Inscription le 23 mars 2006 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°430735 - Publication au BOPI 2006-03-23

Inscription le 2 avril 2008 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°471645 - Publication au BOPI 2008-04-02

Inscription le 8 août 2008 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°478892 - Publication au BOPI 2008-08-08

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2013 n°2547357 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2013-12-26

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénomée : Château Rauzan Despagne.