Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DES VIGNOBLES de BASTOR et ST ROBERTTODO
/
CAPRICE DE BASTOR-LAMONTAGNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAPRICE DE BASTOR-LAMONTAGNE
SCEA DES VIGNOBLES de BASTOR et ST ROBERT, SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3305554
Date de dépôt :
23/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2024
CAPRICE DE BASTOR-LAMONTAGNE de DES VIGNOBLES de BASTOR et ST ROBERT

Présentation de la marque CAPRICE DE BASTOR-LAMONTAGNE

Déposée le 23 juillet 2004 par DES VIGNOBLES de BASTOR et ST ROBERTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPRICE DE BASTOR-LAMONTAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est DES VIGNOBLES de BASTOR et ST ROBERTTODO domicilié(e) DOMAINE DE LAMONTAGNE - 33210 - PREIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 303 516 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CLAIRMONT AVOCATS, M. Barissat Laurent domicilié(e) 9 rue Pierre le Grand - 75008 - PARIS - France.

La marque CAPRICE DE BASTOR-LAMONTAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPRICE DE BASTOR-LAMONTAGNE est expirée depuis le 23 juillet 2024.


SCEA DES VIGNOBLES de BASTOR et ST ROBERT, SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE - DOMAINE DE LAMONTAGNE - 33210 - PREIGNAC - France - SIREN 344303516


CLAIRMONT AVOCATS, M. Barissat Laurent - 9 rue Pierre le Grand - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-53

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2014 n°2560106 - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-06-12

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2014 n°2563206 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-07-18

Inscription le 27 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°770035 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-06-27

Inscription le 27 juin 2019 - Changement de nom, de dénomination n°770034 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-06-27

Vin.