Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES REMPARTS DE BASTOR-LAMONTAGNE
SCEA DES VIGNOBLES DE BASTOR ET SAINT ROBERT, SCEA

Numéro de dépôt :
4077522
Date de dépôt :
20/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2024
LES REMPARTS DE BASTOR-LAMONTAGNE de DES VIGNOBLES DE BASTOR ET SAINT ROBERT

Présentation de la marque LES REMPARTS DE BASTOR-LAMONTAGNE

Déposée par voie électronique le 20 mars 2014 par DES VIGNOBLES DE BASTOR ET SAINT ROBERTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES REMPARTS DE BASTOR-LAMONTAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est DES VIGNOBLES DE BASTOR ET SAINT ROBERTTODO domicilié(e) DOMAINE DE LAMONTAGNE - 33210 - PREIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 303 516 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DES VIGNOBLES DE BASTOR ET SAINT-ROBERT, M. MICHEL GARAT domicilié(e) DOMAINE DE LAMONTAGNE - 33720 - PREIGNAC - France.

La marque LES REMPARTS DE BASTOR-LAMONTAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES REMPARTS DE BASTOR-LAMONTAGNE est expirée depuis le 20 mars 2024.

DES VIGNOBLES DE BASTOR ET SAINT ROBERT a également déposé les autres marques suivantes : SOJITO BY BASTOR-LAMONTAGNE


SCEA DES VIGNOBLES DE BASTOR ET SAINT ROBERT, SCEA - DOMAINE DE LAMONTAGNE - 33210 - PREIGNAC - France - SIREN 344303516


SCEA DES VIGNOBLES DE BASTOR ET SAINT-ROBERT, M. MICHEL GARAT - DOMAINE DE LAMONTAGNE - 33720 - PREIGNAC - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Inscription le 27 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°770035 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-06-27

Inscription le 27 juin 2019 - Changement de nom, de dénomination n°770034 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-06-27

Vins.