LES REMPARTS DE BASTOR-LAMONTAGNE
Présentation de la marque LES REMPARTS DE BASTOR-LAMONTAGNE
Déposée par voie électronique le 20 mars 2014 par DES VIGNOBLES DE BASTOR ET SAINT ROBERTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES REMPARTS DE BASTOR-LAMONTAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES REMPARTS DE BASTOR-LAMONTAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077522.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES REMPARTS DE BASTOR-LAMONTAGNE est expirée depuis le 20 mars 2024.
DES VIGNOBLES DE BASTOR ET SAINT ROBERT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15
Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28
Inscription le 27 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°770035 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-06-27
Inscription le 27 juin 2019 - Changement de nom, de dénomination n°770034 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-06-27