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Marques déposées par des Vignobles Daubas et FilsTODO
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CHATEAU L'ARC SAINT PIERRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU L'ARC SAINT PIERRE
SCEA des Vignobles Daubas et Fils
Daubas Michèle

Numéro de dépôt :
3492503
Date de dépôt :
03/04/2007
Lieu de dépôt :
AQUITAINE
Date d'expiration :
03/04/2017
CHATEAU L\'ARC SAINT PIERRE de des Vignobles Daubas et Fils

Présentation de la marque CHATEAU L'ARC SAINT PIERRE

Déposée le 3 avril 2007 par des Vignobles Daubas et FilsTODO et Daubas Michèle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AQUITAINE), la marque française « CHATEAU L'ARC SAINT PIERRE »

Les déposants sont des Vignobles Daubas et FilsTODO - France et Daubas Michèle domicilié(e) 8 Route du Cabernet,33640 PORTETS - 33640 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DES VIGNOBLES DAUBAS ET FILS domicilié(e) 8 Route du Cabernet,33640 PORTETS - 33640 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU L'ARC SAINT PIERRE est expirée depuis le 3 avril 2017.

des Vignobles Daubas et Fils a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BIGNON , CHATEAU TOUR BICHEAU , CHATEAU HAUT CANTIROY , SEDUCTION DU CHATEAU TOUR BICHEAU , CHATEAU L' ARC SAINT PIERRE , CHATEAU TOUR BICHEAU , CHATEAU HAUT CANTIROY


SCEA des Vignobles Daubas et Fils - France

Daubas Michèle - 8 Route du Cabernet,33640 PORTETS - 33640 - France


SCEA DES VIGNOBLES DAUBAS ET FILS - 8 Route du Cabernet,33640 PORTETS - 33640 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-36

Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19

Inscription le 29 mars 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°752946 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-29

Vins AOC.