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Marques déposées par des Vignobles COURBINTODO
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CHATEAU DU HAUT MIRAIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU HAUT MIRAIL
SCEA des Vignobles COURBIN

Numéro de dépôt :
93461875
Date de dépôt :
24/03/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/03/2003

Présentation de la marque CHATEAU DU HAUT MIRAIL

Déposée le 24 mars 1993 par des Vignobles COURBINTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DU HAUT MIRAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est des Vignobles COURBINTODO domicilié(e) 3, Rue du Mirail, 33640 PORTETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 582 321 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA des Vignobles COURBIN - France.

La marque CHATEAU DU HAUT MIRAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DU HAUT MIRAIL est expirée depuis le 24 mars 2003.


SCEA des Vignobles COURBIN - 3, Rue du Mirail, 33640 PORTETS - France - SIREN 330582321


SCEA des Vignobles COURBIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DU HAUT MIRAIL