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Marques déposées par des Vignobles CLAIRACTODO
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Château HAUT-MONT-SAINT-FORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château HAUT-MONT-SAINT-FORT
SCEA des Vignobles CLAIRAC

Numéro de dépôt :
3803504
Date de dépôt :
04/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
04/02/2021
Château HAUT-MONT-SAINT-FORT de des Vignobles CLAIRAC

Présentation de la marque Château HAUT-MONT-SAINT-FORT

Déposée le 4 février 2011 par des Vignobles CLAIRACTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Château HAUT-MONT-SAINT-FORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est des Vignobles CLAIRACTODO domicilié(e) no 2, Mont-Saint-Fort - 33540 - SAUVETERRE-DE-GUYENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA des Vignobles CLAIRAC domicilié(e) no 2 Mont-Saint-Fort - 33540 - SAUVETERRE-DE-GUYENNE - France.

La marque Château HAUT-MONT-SAINT-FORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château HAUT-MONT-SAINT-FORT est expirée depuis le 4 février 2021.

des Vignobles CLAIRAC a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT-MONT-SAINT-FORT , CHÂTEAU ROC GRAND ANTOINE , CHÂTEAU ROC GRAND ANTOINE


SCEA des Vignobles CLAIRAC - no 2, Mont-Saint-Fort - 33540 - SAUVETERRE-DE-GUYENNE - France


SCEA des Vignobles CLAIRAC - no 2 Mont-Saint-Fort - 33540 - SAUVETERRE-DE-GUYENNE - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Vin d'appellation d'origine contrôlée.