Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CROIX ST BENOIT
SCEA des Vignobles Choquet, SCEA

Numéro de dépôt :
94526505
Date de dépôt :
24/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2024

Présentation de la marque CHATEAU LA CROIX ST BENOIT

Déposée le 24 juin 1994 par des Vignobles ChoquetTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LA CROIX ST BENOIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.

Le déposant est des Vignobles ChoquetTODO domicilié(e) 30 rue de Bernescut - 33240 - CUBZAC LES PONTS - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 272 519 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA des Vignobles Choquet, M. Choquet Michel domicilié(e) 30 rue de Bernescut - 33240 - CUBZAC LES PONTS - France.

La marque CHATEAU LA CROIX ST BENOIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LA CROIX ST BENOIT est expirée depuis le 24 juin 2024.

des Vignobles Choquet a également déposé les autres marques suivantes : "CHATEAU LAGRANGE LES TOURS" , LES ORMES DE LAGRANGE


SCEA des Vignobles Choquet, SCEA - 30 rue de Bernescut - 33240 - CUBZAC LES PONTS - France - SIREN 439272519


SCEA des Vignobles Choquet, M. Choquet Michel - 30 rue de Bernescut - 33240 - CUBZAC LES PONTS - France


Renouvellement sans limitation le 9 février 2004 n°2258671 - Publication au BOPI 2004-02-09

Inscription le 3 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°352644 - Publication au BOPI 2002-09-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-07

Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2014 n°2558361 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-12

Vin AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU LA CROIX ST BENOIT