L'ENCLOS DES DOYENS
Présentation de la marque L'ENCLOS DES DOYENS
Déposée le 29 octobre 2003 par DES VIGNOBLES CHEVILLARDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « L'ENCLOS DES DOYENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'ENCLOS DES DOYENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254038.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ENCLOS DES DOYENS est expirée depuis le 29 octobre 2013.
DES VIGNOBLES CHEVILLARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-14
Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49