CHATEAU CHAMPS DE L'OMBRIERE
Présentation de la marque CHATEAU CHAMPS DE L'OMBRIERE
Déposée le 20 novembre 2013 par des Vignobles BroquinTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU CHAMPS DE L'OMBRIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU CHAMPS DE L'OMBRIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048414.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CHAMPS DE L'OMBRIERE est expirée depuis le 20 novembre 2023.
des Vignobles Broquin a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Enregistrement avec modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17
Inscription le 16 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°644583 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-16