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Marques déposées par DES VIGNOBLES A.FAURE SOCIETE CIVILETODO
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CHATEAU FONTARABIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU FONTARABIE
SCEA DES VIGNOBLES A.FAURE SOCIETE CIVILE

Numéro de dépôt :
1383771
Date de dépôt :
14/11/1986
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
14/11/2016

Présentation de la marque CHATEAU FONTARABIE

Déposée le 14 novembre 1986 par DES VIGNOBLES A.FAURE SOCIETE CIVILETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU FONTARABIE »

Le déposant est DES VIGNOBLES A.FAURE SOCIETE CIVILETODO domicilié(e) Domaine de Bel Air Coubet,33710 SAINT CIERS DE CANESSE (dossier no 2326418) - 33710 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 059 760 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DES VIGNOBLES A.FAURE domicilié(e) Domaine de Bel Air Coubet,33710 SAINT CIERS DE CANESSE (dossier no 2326418) - 33710 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU FONTARABIE est expirée depuis le 14 novembre 2016.


SCEA DES VIGNOBLES A.FAURE SOCIETE CIVILE - Domaine de Bel Air Coubet,33710 SAINT CIERS DE CANESSE (dossier no 2326418) - 33710 - France - SIREN 352059760


SCEA DES VIGNOBLES A.FAURE - Domaine de Bel Air Coubet,33710 SAINT CIERS DE CANESSE (dossier no 2326418) - 33710 - France


Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2006 n°2326418 - Publication au BOPI 2006-10-26

Renouvellement sans limitation n°2078545 - Publication au BOPI 1996-51

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Inscription le 21 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277804 - Publication au BOPI 1999-05-21

Inscription le 10 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202119 - Publication au BOPI 1996-06-10

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU FONTARABIE"