Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUE 253 deux cent cinquante trois
ASSOCIATION DES VIGNERONS DU PUY NOTRE DAME

Numéro de dépôt :
3208428
Date de dépôt :
30/01/2003
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
30/01/2013
MARQUE 253 deux cent cinquante trois de DES VIGNERONS DU PUY NOTRE DAME

Présentation de la marque MARQUE 253 deux cent cinquante trois

Déposée le 30 janvier 2003 par l'association loi 1901 DES VIGNERONS DU PUY NOTRE DAME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « MARQUE 253 deux cent cinquante trois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-11 du 14 mars 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 DES VIGNERONS DU PUY NOTRE DAME domicilié(e) MAIRIE,49260 LE PUY NOTRE DAME - 49260 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION DES VIGNERONS DU PUY NOTRE DAME domicilié(e) MAIRIE,49260 LE PUY NOTRE DAME - 49260 - France.

La marque MARQUE 253 deux cent cinquante trois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUE 253 deux cent cinquante trois est expirée depuis le 30 janvier 2013.

DES VIGNERONS DU PUY NOTRE DAME a également déposé les autres marques suivantes : DEVIGNY


ASSOCIATION DES VIGNERONS DU PUY NOTRE DAME - MAIRIE,49260 LE PUY NOTRE DAME - 49260 - France


ASSOCIATION DES VIGNERONS DU PUY NOTRE DAME - MAIRIE,49260 LE PUY NOTRE DAME - 49260 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-36

Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11

Vin.