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Marques déposées par l'association loi 1901 des Vignerons de Panzoult
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Cave de la Sibylle
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cave de la Sibylle
Association des Vignerons de Panzoult

Numéro de dépôt :
4502572
Date de dépôt :
23/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2028
Cave de la Sibylle de des Vignerons de Panzoult

Présentation de la marque Cave de la Sibylle

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2018 par l'association loi 1901 des Vignerons de Panzoult auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cave de la Sibylle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-50 du 14 décembre 2018.

Le déposant est l'association loi 1901 des Vignerons de Panzoult domicilié(e) Les Villeseaux - 37220 - Cave Touristique de Panzoult - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Charles Pain domicilié(e) Les villeseaux - 37220 - Panzoult - France.

La marque Cave de la Sibylle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4502572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cave de la Sibylle arrivera à expiration en date du 23 novembre 2028.


Association des Vignerons de Panzoult - Les Villeseaux - 37220 - Cave Touristique de Panzoult - France


Monsieur Charles Pain - Les villeseaux - 37220 - Panzoult - France


Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée.