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Marques déposées par l'association loi 1901 des viande de Porc des Hauts Pays Association
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LE PORC DES HAUTS PAYS ELEVE AU GRAIN ET A LA GRAINE DE LIN NATURELLEMENT RICHE EN OMEGA 3
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE PORC DES HAUTS PAYS ELEVE AU GRAIN ET A LA GRAINE DE LIN NATURELLEMENT RICHE EN OMEGA 3
Association des viande de Porc des Hauts Pays Association

Numéro de dépôt :
3547837
Date de dépôt :
07/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LE PORC DES HAUTS PAYS ELEVE AU GRAIN ET A LA GRAINE DE LIN NATURELLEMENT RICHE EN OMEGA 3 de des viande de Porc des Hauts Pays Association

Présentation de la marque LE PORC DES HAUTS PAYS ELEVE AU GRAIN ET A LA GRAINE DE LIN NATURELLEMENT RICHE EN OMEGA 3

Déposée le 7 janvier 2008 par l'association loi 1901 des viande de Porc des Hauts Pays Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PORC DES HAUTS PAYS ELEVE AU GRAIN ET A LA GRAINE DE LIN NATURELLEMENT RICHE EN OMEGA 3 »

Le déposant est l'association loi 1901 des viande de Porc des Hauts Pays Association domicilié(e) 15 bis rue du Mairais,62310 FRUGES - 62310 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association des viandes de Porc des Hauts Pays domicilié(e) 15 bis rue du Mairais,62310 FRUGES - 62310 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Association des viande de Porc des Hauts Pays Association - 15 bis rue du Mairais,62310 FRUGES - 62310 - France


Association des viandes de Porc des Hauts Pays - 15 bis rue du Mairais,62310 FRUGES - 62310 - France


Inscription le 20 août 2008 - Rejet total n°479890 - Publication au BOPI 2008-08-20

Publication - Publication le 15 févr. 2008 au BOPI 2008-07

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.