TOUBKAL
Présentation de la marque TOUBKAL
Déposée le 1 décembre 1975 par la Société Anonyme (SA) des Usines Chausson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOUBKAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque TOUBKAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 939482.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque TOUBKAL est expirée depuis le 1 décembre 1985.
des Usines Chausson a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-490