Déposée le 26 juin 1979 par la Société Anonyme (SA) DES USINES CHAUSSON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DES USINES CHAUSSON domicilié(e) dont le siège est 35, rue Malakoff, 92600 ASNIERES. - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1101230.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société dite: SOCIETE ANONYME DES USINES CHAUSSON - dont le siège est 35, rue Malakoff, 92600 ASNIERES. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-004
Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, en particulier carrosseries de véhicule;décoration extérieure de carrosseries de véhicules terrestres, nautiques et aériens.Accessoires, enjoliveurs, pièces détachées diverses et leurs emballages pour ces véhicules.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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