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Marques déposées par l'association loi 1901 DES UNIVERSITES PARTIELLEMENT OU ENTIEREMENT DE LANGUE FRANCAISE (AUPELF
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UREF UNIVERSITES FRANCOPHONES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UREF UNIVERSITES FRANCOPHONES
ASSOCIATION DES UNIVERSITES PARTIELLEMENT OU ENTIEREMENT DE LANGUE FRANCAISE (AUPELF), Association loi 1901

Numéro de dépôt :
1642718
Date de dépôt :
07/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/2001
UREF UNIVERSITES FRANCOPHONES de DES UNIVERSITES PARTIELLEMENT OU ENTIEREMENT DE LANGUE FRANCAISE (AUPELF

Présentation de la marque UREF UNIVERSITES FRANCOPHONES

Déposée le 7 février 1991 par l'association loi 1901 DES UNIVERSITES PARTIELLEMENT OU ENTIEREMENT DE LANGUE FRANCAISE (AUPELF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « UREF UNIVERSITES FRANCOPHONES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 DES UNIVERSITES PARTIELLEMENT OU ENTIEREMENT DE LANGUE FRANCAISE (AUPELF domicilié(e) 192, boulevard Saint-Germain à PARIS 7ème - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER - France.

La marque UREF UNIVERSITES FRANCOPHONES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UREF UNIVERSITES FRANCOPHONES est expirée depuis le 7 février 2001.


ASSOCIATION DES UNIVERSITES PARTIELLEMENT OU ENTIEREMENT DE LANGUE FRANCAISE (AUPELF), Association loi 1901 - 192, boulevard Saint-Germain à PARIS 7ème - France


CABINET FLECHNER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Tous produits de l'imprimerie et des arts graphiques, y compris affiches, agendas, albums, almanachs, feuilles d'annonces, atlas, calendriers, catalogues, journaux, livres, magazines, périodiques, revues, photographies, prospectus, publications et éditions littéraires